{"id":3731,"date":"2022-09-10T10:19:49","date_gmt":"2022-09-10T08:19:49","guid":{"rendered":"https:\/\/tennis-idf.fr\/tcangerville\/?page_id=3731"},"modified":"2022-09-10T11:09:15","modified_gmt":"2022-09-10T09:09:15","slug":"reglement-interieur","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/tennis-idf.fr\/tcangerville\/vivre-le-club\/je-minscris\/reglement-interieur\/","title":{"rendered":"R\u00e8glement int\u00e9rieur"},"content":{"rendered":"\t\t
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Le pr\u00e9sent r\u00e8glement a pour but de d\u00e9finir le bon fonctionnement du Tennis Club d\u2019Angerville (le club, l\u2019association). Toute adh\u00e9sion au club implique le respect de celui-ci.<\/p>

Article 1 : Membres, Cotisations et Licences<\/u><\/strong><\/h5>

Sont membres (adh\u00e9rents) du club les personnes \u00e0 jour de leur cotisation annuelle ainsi que les membres d\u2019honneur.<\/p>

La cotisation annuelle est valable du 1er<\/sup> septembre au 31 aout de l\u2019ann\u00e9e suivante<\/strong>. Le montant de celle-ci est r\u00e9vis\u00e9 chaque ann\u00e9e, sur proposition du conseil d\u2019administration et adopt\u00e9 par l\u2019assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale \u00e0 l\u2019issue d\u2019un vote. Les tarifs sont consultables sur le site Internet du club, dans les locaux de l\u2019association et sur TEN\u2019UP.<\/p>

Chaque membre \u00e0 jour de sa cotisation dispose d\u2019un acc\u00e8s unique et individuel \u00e0 l\u2019application internet de r\u00e9servation TEN\u2019UP\u00a0(tenup.fft.fr) dont l\u2019acc\u00e8s est mis \u00e0 disposition par le club pendant la p\u00e9riode de validit\u00e9 de la cotisation annuelle.<\/p>

Pour les nouveaux arrivants en cours d\u2019ann\u00e9e sportive, le tarif de cotisation sera adapt\u00e9 selon a grille suivante\u00a0:<\/p>

  • Entre novembre et d\u00e9cembre\u00a0: Remise de 25%<\/li>
  • Entre janvier et mars\u00a0: Remise de 50%<\/li>
  • Entre avril et juin\u00a0: Remise de 75%<\/li><\/ul>

    Toute cotisation vers\u00e9e \u00e0 l’association est d\u00e9finitivement acquise. Aucun remboursement de cotisation ne peut \u00eatre exig\u00e9 en cas de d\u00e9mission, d’exclusion ou de d\u00e9c\u00e8s d’un membre en cours d\u2019ann\u00e9e.<\/p>

    Les membres du Club sont licenci\u00e9s \u00e0 la F\u00e9d\u00e9ration Fran\u00e7aise de Tennis (FFT). Ils b\u00e9n\u00e9ficient, \u00e0 ce titre, d\u2019une assurance les couvrant lors d\u2019un accident.<\/p>

    Cette assurance agit :<\/p>

    – en individuelle accident lorsque le licenci\u00e9 est victime au cours ou \u00e0 l\u2019occasion de la pratique du tennis (y compris au cours de d\u00e9placements, d\u2019animations\u2026 pour le compte du club) ;<\/p>

    – en responsabilit\u00e9 civile vis-\u00e0-vis des tiers, lorsque le licenci\u00e9 est l\u2019auteur du dommage.<\/p>

    Le licenci\u00e9 peut souscrire des garanties compl\u00e9mentaires s\u2019il le souhaite aupr\u00e8s d\u2019un assureur de son choix.<\/p>

    Chaque membre doit veiller sur ses affaires personnelles dans l\u2019enceinte du club et il ne doit pas les laisser sans surveillance. Le club d\u00e9cline toute responsabilit\u00e9 en cas de perte, de vol ou de d\u00e9gradations dans l\u2019enceinte des installations.<\/p>

    Dans les activit\u00e9s libres, les membres accompagn\u00e9s d\u2019enfants sont seuls responsables des accidents ou dommages que ceux-ci pourraient provoquer ou dont ils pourraient \u00eatre victimes.<\/p>

    Article 2 : Conditions d\u2019acc\u00e8s aux courts<\/u><\/strong><\/h5>

    Seuls les membres du club\u00a0\u00e0 jour de leur cotisation sont autoris\u00e9s \u00e0 p\u00e9n\u00e9trer sur le court et \u00e0 utiliser le mat\u00e9riel mis \u00e0 disposition.<\/p>

    Tous les membres du club\u00a0ont les m\u00eames droits et les m\u00eames devoirs, sur tous les courts. Ils sont responsables de l\u2019\u00e9tat dans lequel ils laissent le terrain apr\u00e8s y avoir jou\u00e9.<\/p>

    Les membres du conseil d\u2019administration et les \u00e9ducateurs de l\u2019\u00e9cole de tennis sont comp\u00e9tents pour veiller \u00e0 la bonne application des r\u00e8gles et sont \u00e0 la disposition des membres pour toute r\u00e9clamation.<\/p>

    Le club est affili\u00e9 \u00e0 la F\u00e9d\u00e9ration Fran\u00e7aise de Tennis. A ce titre, toute personne adh\u00e9rente ou non adh\u00e9rente souhaitant pratiquer le tennis dans ce club\u00a0doit \u00eatre titulaire de la licence en cours de validit\u00e9 d\u00e9livr\u00e9e par la FFT.<\/p>

    Les le\u00e7ons particuli\u00e8res sont possibles uniquement avec un des enseignants salari\u00e9s du club. Les heures de le\u00e7ons particuli\u00e8res doivent \u00eatre achet\u00e9es dans l\u2019application TEN\u2019UP et l\u2019enseignant est r\u00e9mun\u00e9r\u00e9 par le club.<\/p>

    Article 3 : Conditions de r\u00e9servation<\/u><\/strong><\/h5>

    La r\u00e9servation pr\u00e9alable garantit \u00e0 chacun la possibilit\u00e9 de jouer lorsqu\u2019il le d\u00e9sire. Les r\u00e9servations se font exclusivement en ligne via l\u2019application TEN\u2019UP mis \u00e0 disposition par le club.<\/p>

    La dur\u00e9e d\u2019occupation des courts est limit\u00e9e \u00e0 une heure pour chaque cr\u00e9neau horaire.<\/p>

    Tout cr\u00e9neau horaire non honor\u00e9 quinze minutes apr\u00e8s l\u2019heure pr\u00e9cise de r\u00e9servation devient vacant pour les \u00e9ventuels joueurs en attente. Une solution amiable doit toujours \u00eatre recherch\u00e9e \u00e0 la discr\u00e9tion des occupants.<\/p>

    Le conseil d\u2019administration peut \u00eatre amen\u00e9 \u00e0 r\u00e9server un ou plusieurs courts pour l\u2019\u00e9cole de Tennis, les entra\u00eenements ou les comp\u00e9titions officielles. L\u2019information se fera par voie d\u2019affichage et sera visible sur le planning des r\u00e9servations en ligne. Seul le conseil d\u2019administration est prioritaire pour cela.<\/p>

    Une licence de la FFT est exig\u00e9e pour tout invit\u00e9, faute de quoi le club se d\u00e9charge de toute responsabilit\u00e9 quant aux risques individuels et collectifs encourus par la pratique de l\u2019activit\u00e9.<\/p>

    Pour acc\u00e9der aux courts les non-adh\u00e9rents doivent obligatoirement souscrire \u00e0 une cotisation quotidienne (voir tableau des cotisations).<\/p>

    Article 4 : Tenue<\/u><\/strong><\/h5>

    Une tenue correcte et d\u00e9cente est de rigueur sur les courts.<\/p>

    Les chaussures de tennis propres sont obligatoires.<\/p>

    Il est interdit de fumer, de consommer de l\u2019alcool sur les courts.<\/p>

    Toute manifestation bruyante de nature \u00e0 g\u00eaner les autres est \u00e0 \u00e9viter.<\/p>

    La courtoisie et l’esprit sportif sont de rigueur.<\/p>

    Article 5 – Discipline<\/u><\/strong><\/h5>

    Toute autre activit\u00e9 que le tennis est interdite sur les courts. Chaque membre quittant d\u00e9finitivement le terrain doit s\u2019assurer de la fermeture des portes. Tout membre du conseil d\u2019administration est habilit\u00e9 \u00e0 rappeler le r\u00e8glement.<\/p>

    Il est recommand\u00e9 de ne pas laisser les enfants sans surveillance, que ce soit sur les courts ou dans l\u2019enceinte du club.<\/p>

    Les membres sont tenus de participer au bon usage et entretien des courts, du club house, des vestiaires. Apr\u00e8s utilisation l\u2019adh\u00e9rent s\u2019assure que :<\/p>

    • Le court est propre,<\/li>
    • Les lumi\u00e8res et les radiateurs sont \u00e9teints,<\/li>
    • Le club house est nettoy\u00e9 et rang\u00e9,<\/li>
    • Toutes les portes et fen\u00eatres sont ferm\u00e9es \u00e0 clef.<\/li>
    • L\u2019alarme est activ\u00e9e.<\/li><\/ul>
      Article 6 – Sanctions<\/u><\/strong><\/h5>

      Tout manquement constat\u00e9, flagrant ou r\u00e9p\u00e9t\u00e9 \u00e0 un ou des articles de ce r\u00e8glement int\u00e9rieur, peut \u00eatre consid\u00e9r\u00e9 comme une faute grave :<\/p>

      • D\u00e9gradation d\u2019\u00e9quipements : l\u2019int\u00e9gralit\u00e9 des frais de r\u00e9parations sont \u00e0 la charge exclusive du ou des responsables des d\u00e9g\u00e2ts, ou \u00e0 d\u00e9faut par le repr\u00e9sentant l\u00e9gal.<\/li>
      • Toute agression physique ou verbale, envers un autre adh\u00e9rent, un responsable b\u00e9n\u00e9vole ou un salari\u00e9 du club dans le cadre de sa fonction.<\/li><\/ul>

        Dans ces cas, le conseil d\u2019administration pourra appliquer, apr\u00e8s d\u00e9lib\u00e9ration, des sanctions allant de la radiation temporaire ou \u00e0 l\u2019exclusion d\u00e9finitive de l\u2019auteur des troubles, sans remboursement de l\u2019adh\u00e9sion, ni d\u00e9dommagement.<\/p>

        Article 7 – Ecole de Tennis<\/u><\/strong><\/p>

        Selon la demande, l\u2019association et le responsable de l\u2019\u00e9cole de Tennis organisent les cours par \u00e2ge et par niveau.<\/p>

        Les parents sont responsables de la bonne conduite de leurs enfants dans l\u2019enceinte du club.<\/p>

        Les \u00e9l\u00e8ves de l\u2019\u00e9cole de tennis et de l\u2019\u00e9cole de comp\u00e9tition s\u2019engagent \u00e0 adopter en cours un comportement correct et \u00e0 respecter tant l\u2019\u00e9ducateur que les autres \u00e9l\u00e8ves pr\u00e9sents. Dans le cas contraire des sanctions allant de l\u2019exclusion temporaire du cours \u00e0 l\u2019exclusion d\u00e9finitive de l\u2019\u00e9cole de tennis pourraient \u00eatre prononc\u00e9es sans qu\u2019aucun remboursement ne soit effectu\u00e9.<\/p>

        Il est demand\u00e9 de ne pas laisser les enfants sans surveillance, en dehors de leur entra\u00eenement, sur les courts ou dans l\u2019enceinte du club.<\/p>

        Les enfants restent sous l\u2019enti\u00e8re responsabilit\u00e9 des parents, sauf pendant le temps des cours, les enfants \u00e9tant alors sous la responsabilit\u00e9 de l\u2019\u00e9ducateur. Il est demand\u00e9 aux parents d\u2019accompagner leur enfant jusqu\u2019au court et de venir le chercher sur le terrain.<\/p>

        Une autorisation est n\u00e9cessaire pour laisser votre ou vos enfants rentrer seul(s). Dans tous les cas, veuillez communiquer avec l’\u00e9ducateur sur les conditions de d\u00e9part de votre enfant.<\/p>

        L\u2019inscription d\u2019un enfant \u00e0 l\u2019\u00e9cole de tennis entra\u00eene l\u2019autorisation parentale pour les d\u00e9placements occasionn\u00e9s par cette activit\u00e9 (comp\u00e9tition, entra\u00eenement, sortie organis\u00e9e par le club\u2026).<\/span><\/p>

        Si un interm\u00e9diaire accompagne des enfants (tennis scolaire par exemple), la clause de responsabilit\u00e9 devra \u00eatre pr\u00e9vue et d\u00e9finie dans la convention pass\u00e9e entre le club et cet interm\u00e9diaire.<\/p>

        Les parents sont tenus de pr\u00e9venir le responsable de l’\u00e9cole de tennis en cas d’absence de leur enfant \u00e0 un cours dans les meilleurs d\u00e9lais.<\/p>

        Article 8 – Comp\u00e9titions et tournois<\/u><\/strong><\/h5>

        Diff\u00e9rentes \u00e9preuves jeunes et adultes sont organis\u00e9es durant l\u2019ann\u00e9e par le club, le comit\u00e9 d\u00e9partemental ou la ligue de Tennis. Durant ces p\u00e9riodes, autant de terrains que n\u00e9cessaire seront r\u00e9serv\u00e9s pour l\u2019organisation ces \u00e9preuves et leur indisponibilit\u00e9 sera signifi\u00e9e comme telle sur l\u2019outil de r\u00e9servation.<\/p>

        Article 9 \u2013 Assembl\u00e9es g\u00e9n\u00e9rales \u2013 Modalit\u00e9s applicables aux votes <\/u><\/strong><\/p>

        1. Votes des membres pr\u00e9sents<\/li><\/ol>

          Les membres pr\u00e9sents votent \u00e0 main lev\u00e9e. Toutefois, un scrutin secret peut \u00eatre demand\u00e9 par le conseil ou 1\/3 des membres pr\u00e9sents.<\/p>

          1. Votes par procuration<\/li><\/ol>

            Comme indiqu\u00e9 \u00e0 l\u2019article 11 des statuts, si un membre de l\u2019association ne peut assister personnellement \u00e0 une assembl\u00e9e, il peut s\u2019y faire repr\u00e9senter par un mandataire dans les conditions indiqu\u00e9es audit article 11.<\/p>

            Le vote par correspondance n\u2019est pas autoris\u00e9.<\/p>

            Article 10 – B\u00e9n\u00e9volat <\/u><\/strong><\/p>

            Les membres \u00e9lus du conseil d\u2019administration amen\u00e9s \u00e0 engager des frais pour le compte de l\u2019association sont rembours\u00e9s int\u00e9gralement par le club, en contrepartie d\u2019une facture \u00e9mise au nom du Tennis Club d\u2019Angerville.<\/p>

            Les membres \u00e9lus du conseil d\u2019administration peuvent obtenir une r\u00e9duction d\u2019imp\u00f4t pour les frais kilom\u00e9triques qu\u2019ils ont engag\u00e9s dans le cadre de comp\u00e9titions officielles. Pour cela, ils devront produire une d\u00e9claration avec justification des d\u00e9placements. Apr\u00e8s v\u00e9rification, le Pr\u00e9sident du club produira un re\u00e7u officiel conform\u00e9ment au r\u00e8glement des imp\u00f4ts en vigueur.<\/p>

            Article 11 – Conditions G\u00e9n\u00e9rales<\/u><\/strong><\/h5>

            L\u2019adh\u00e9sion au club entra\u00eene l\u2019acceptation de toutes les clauses du pr\u00e9sent r\u00e8glement int\u00e9rieur et des statuts.<\/p>

            Article 12 – Modification du r\u00e8glement int\u00e9rieur <\/u><\/strong><\/p>

            Ce r\u00e8glement peut \u00eatre modifi\u00e9 autant que n\u00e9cessaire par le conseil d\u2019administration du club sans avis pr\u00e9alable des adh\u00e9rents.<\/p>

            Le r\u00e8glement int\u00e9rieur peut \u00eatre discut\u00e9 annuellement lors de l\u2019assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale et doit \u00eatre affich\u00e9 \u00e0 proximit\u00e9 des courts.<\/p>

            Article 13 \u2013 Usage des moyens num\u00e9riques. <\/u><\/strong><\/p>

            Dans le cadre de ces activit\u00e9s le club utilise tous les moyens num\u00e9riques \u00e0 sa disposition\u00a0: email, sms, \u2026 pour ses \u00e9changes avec les adh\u00e9rents. Pour \u00eatre inform\u00e9, le membre doit communiquer une adresse email valide.<\/p>

            Cette adresse est indispensable pour r\u00e9server un courts de tennis via l\u2019application TEN\u2019UP.<\/p>

            Les r\u00e9clamations, observations, demandes diverses doivent \u00eatre adress\u00e9es \u00e0 l\u2019adresse mail suivante\u00a0: contact@tc-angerville.fr.<\/strong><\/p>

            Angerville, le 25 juin 2022<\/p>

            Pour le conseil d\u2019administration.
            Mustapha SMAIL
            <\/span>Pr\u00e9sident.<\/p>

            \u00a0<\/p>

            R\u00e8glement int\u00e9rieur – approuv\u00e9 par l\u2019assembl\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale du 25 juin 2022.<\/p>\t\t\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/section>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t<\/section>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

            Le pr\u00e9sent r\u00e8glement a pour but de d\u00e9finir le bon fonctionnement du Tennis Club d\u2019Angerville (le club, l\u2019association). Toute adh\u00e9sion au club implique le respect de celui-ci. Article 1 : Membres, Cotisations et Licences Sont membres (adh\u00e9rents) du club les personnes \u00e0 jour de leur cotisation annuelle ainsi que les membres d\u2019honneur. 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