Règlement intérieur

SECTION 1 : Administration du Club

Le présent Règlement Intérieur complète les dispositions prévues par les statuts de l’Association dénommée« Tennis Club de Clamart », ci-après désignée sous le sigle « TCC » ou « le club ». Il est en conformité avec les règles de la Fédération Française de Tennis (FFT).

Article 1 – Les Instances dirigeantes

Le TCC est administré par un Comité de Direction comprenant de 5 à 15 membres élus par l’Assemblée Générale, selon des modalités fixées par les statuts. Les membres du Comité de Direction sont élus pour une durée de 3 ans et le renouvellement se fait annuellement par tiers. Les membres sortants sont rééligibles. Les candidats au Comité de Direction doivent se faire connaître au moins 10 jours avant l’Assemblée Générale. Le Comité de Direction élit chaque année en son sein un Président puis, sur proposition du Président, un Bureau qui est composé d’au moins un Président, un Secrétaire Général et un Trésorier.
Le fonctionnement et les rôles respectifs du Comité de Direction et du Bureau sont définis par les statuts du club.
Le Comité de Direction a la faculté de constituer des commissions de travail associant éventuellement des membres non élus du club. Elles comprennent au moins un membre du Comité de Direction et leurs propositions sont soumises à la décision du Comité de Direction.
Sous l’autorité du Président et du Bureau, le Directeur du club met en oeuvre la politique définie par le Comité de Direction. Il participe aux réunions du Bureau et du Comité de Direction, sauf décision ponctuelle du Président.

Article 2 – Les membres

Les statuts du TCC fixent les conditions d’acquisition et de perte de la qualité de membre du club.
Un adhérent n’ayant pas acquitté sa cotisation depuis plus d’un an perd sa qualité de membre actif.
Dans ce cas, et à sa demande, le Comité de Direction pourra accepter sa réinscription sans droit d’entrée.

SECTION 2 : Utilisations des installations

Le TCC, utilisant des infrastructures municipales, est soumis au respect de leurs règlements.

Article 1 – Discipline

Chacun est tenu de respecter les règles générales de sécurité et d’adapter un comportement conforme à l’esprit et à l’éthique du sport. En particulier :
– Il est interdit de fumer dans les installations et tous les lieux fermés utilisés par le club.
– L’accès des chiens, tenus en laisse ou non, est interdit dans toutes les installations de tennis pour des raisons évidentes de sécurité et de propreté
– L’accès des installations est interdit aux divers moyens de locomotion (motos, mobylettes, patins à roulettes, rollers, skates..).
– Les parties communes (accès, vestiaires, club-house, allées, jardins, pelouses, etc…) doivent être maintenues en parfait état de propreté.

– Les parents doivent veiller à ce que leurs enfants évitent dégradation et gêne pour les joueurs.
Par ailleurs, le club décline toute responsabilité en cas de perte ou de vol sur les courts, dans le club- house ou dans les vestiaires.

Article 2 – Accès aux courts

L’accès aux courts est réservé aux membres du club (exception faite des participants aux tournois et rencontres interclubs) en respectant les règles suivantes:
– Aucun joueur ou joueuse ne sera admis sur les courts s’il n’est pas dans une tenue correcte. La tenue conseillée doit être conforme aux règles édictées en la matière par la  FFT. En particulier, la pratique du tennis torse nu est interdite.
– L’usage des chaussures de tennis, adaptées à chaque type de surface, est obligatoire.
– A la fin d’une période de jeu chaque joueur doit s’assurer :
> de récupérer tout son matériel
> de jeter dans les poubelles ce qui doit l’être
> sur terre-battue, de passer le filet sur sa partie de terrain afin de maintenir le court en bon état.
> sur terre-battue découverte, les joueurs qui arrivent, en particulier par temps sec,
doiventarroser le court pour un meilleur confort de jeu
L’accès d’un ou plusieurs courts peut être interdit en cas de pluie ou de réparations. Les membres du Comité de Direction, les employés du club et les agents chargés de l’entretien décident de la praticabilité. Les joueurs ne peuvent interrompre les travaux journaliers (arrosage, roulage, etc. ..).
Le court 13, aux dimensions réduites, est accessible, en priorité, aux jeunes. Dans les périodes de faible affluence, un jeune du mini-tennis pourra être autorisé à y jouer avec un parent.

Article 3 – Réservations

La réservation des courts se fait par tranche d’une heure, en simple et en double.
Le double est recommandé en cas d’affluence.
Chaque type de cotisation (jeune, adulte, etc…) donne des droits d’accès spécifiques aux courts.
La réservation se fait par internet, sur le logiciel de gestion du club, à partir de tout équipement personnel ou de la borne internet située dans le club-house.
Pour accéder à ce logiciel, chaque membre reçoit un identifiant et un mot de passe qui doivent rester strictement confidentiels ; les fraudes avérées pourront donner lieu à sanctions.
Pour un besoin d’identification, chaque membre est tenu de fournir une photo.
En cas de difficulté, les réservations peuvent se faire également en s’adressant au secrétariat du club.
Sous l’autorité du Directeur, des créneaux sont être réservés par le club pour les activités encadrées (animations, enseignements, compétitions) ; ils apparaitront au planning de réservation des courts et s’efforceront de respecter un équilibre avec la pratique libre.

Article 4 – Invitations

Chaque membre du club est autorisé à inviter un(e) non-adhérent(e) après avoir acquitté à l’avance le montant de l’invitation auprès du secrétariat, qui créditera le compte de sa fiche numérique ; ce compte sera débité à chaque invitation effective.
A titre exceptionnel, deux invitations pourront être délivrées à deux non-adhérents en cas de faible affluence, sur place et par un responsable du club (élu ou salarié).

Les « joueurs d’équipe », classés en 2ème série sont autorisés à inviter gratuitement un partenaire de leur niveau, en respectant les règles mentionnées ci-dessus.

SECTION 3 : Enseignement

Article 1

Les orientations de la politique sportive sont définies chaque année par le Comité de Direction.

Article 2

Le Directeur du Club a la responsabilité de la mise en place de la politique sportive et des activités d’éducation et d’enseignement.
Celles-ci sont encadrées par des enseignants diplômés d’état et des AMT (Assistant Moniteur de Tennis), salariés du club, recrutés par le Directeur après accord du Comité de Direction.
En complément, des activités libérales d’enseignement sont autorisées par le club, dans les conditions suivantes :
– encadrées par les enseignants diplômés d’Etat,
– habilités à exercer comme travailleurs indépendants,
– ayant signé un contrat de coopération libérale avec l’association (leçons particulières ou
collectives, stages…)
Elles sont interdites les week-ends et les jours fériés et ne peuvent occuper qu’un seul court à la fois
; pendant la durée de la cotisation « courts couverts », elles sont également interdites après 19h, en semaine.
Changements de club : seules seront examinées les demandes de mutations émanant de jeunes formés en école de tennis pour un motif tenant à des raisons familiales, notamment un déménagement.

Article 3 – Compétitions

Le Directeur Sportif est en charge de la sélection des équipes et de la nomination des capitaines, après accord du Comité.

Article 4 – Ecole de Tennis et Déplacements

Avant de déposer leurs enfants au club, les parents doivent s’assurer qu’il y a bien un responsable pour les accueillir. Cette disposition est valable même si l’école ou les entraînements se déroulent dans un gymnase ou dans une salle situés hors de l’enceinte du club.
Les enfants sont sous l’entière responsabilité des parents jusqu’à l’entrée du court. Ensuite, les enfants passent sous la responsabilité de l’éducateur pendant toute la durée de la séance.
L’inscription d’un enfant à l’école de tennis entraîne l’autorisation parentale pour les déplacements occasionnés par cette activité (compétition, entraînements).

SECTION 4 : Application du règlement

Le personnel du club et tous les membres du Comité de Direction sont habilités pour conseiller les joueurs nouveaux, à faire respecter cordialement le règlement, aplanir les litiges possibles et veiller à la bonne tenue générale du club.
En cas de manquement à la discipline ou de non-respect du présent règlement, un avertissement par lettre sera adressé par le Président au contrevenant. En cas de récidive, il pourra donner lieu à sanction : le Comité de Direction a tout pouvoir pour prononcer la suspension ou la radiation d’un membre du club pour faute grave, selon les modalités prévues par les statuts.


Tennis Club de Clamart
Place Jules Hunebelle
92140 Clamart
Tel : 01 46 45 70 33
E-mail: tennis.clamart@fft.fr