Règlement intérieur

ATN – Règlement intérieur

Article 1- Acceptation des statuts

Tout adhérent, tout parent ou représentant légal inscrivant un ou plusieurs enfants mineurs, accepte et applique les dispositions décrites dans les Statuts et Règlement Intérieur de l’ATN. Ces documents sont consultables dans les bureaux de l’ATN ou sur le site internet de l’association.

 

Article 2- Licence, assurance, suivi médical.

Les membres actifs sont licenciés à la Fédération Française de Tennis. Les licenciés peuvent consulter les informations sur leur licence et imprimer une attestation sur le site de la FFT (rubrique « Mon Espace Tennis »). Ils bénéficient à ce titre d’une assurance les couvrant lors d’un accident.

Cette assurance agit :

– en individuelle accident lorsque le licencié est victime au cours ou à l’occasion de la pratique du tennis (y compris au cours de déplacements, animations… pour le compte du club)

– en responsabilité civile vis-à-vis des tiers, lorsque le licencié est l’auteur du dommage.

Le licencié peut également souscrire auprès de la FFT des garanties complémentaires s’il le souhaite.

Chaque membre s’engage à fournir un certificat médical de non contre-indication à la pratique du tennis datant de moins de trois mois à la date d’inscription, ou une attestation via le document CERFA, téléchargeable depuis notre site internet, lors des deux saisons sportives suivant la présentation du certificat précédemment mentionné.

Pour ceux qui souhaitent participer à une compétition, le certificat médical devra présenter la mention de non contre-indication « y compris en compétition ».

 Article 3- Accès aux terrains

Seuls les membres actifs, par définition à jour de leur cotisation, ont accès aux terrains. Ils peuvent être accompagnés d’un invité, dans les conditions indiquées dans le règlement des réservations. Ce dernier doit être titulaire de la licence FFT (et donc avoir fourni un certificat médical ou une attestation CERFA).

Les règles de réservation font l’objet d’un document spécifique, consultable sur notre site internet.

 Article 4- Ecole de tennis

 Avant de déposer leurs enfants au club, les parents (ou les accompagnateurs) doivent s’assurer qu’il y a bien un responsable pour les accueillir

Les enfants restent sous l’entière responsabilité des parents ou responsables légaux, sauf pendant la durée du cours, les enfants étant alors sous la responsabilité de l’enseignant tennis.

L’inscription d’un enfant à l’école de tennis entraîne l’autorisation parentale pour les déplacements occasionnés par cette activité (compétition, entraînement…).

Les parents ou responsables légaux autorisent les personnes en charge à prendre toute disposition en cas d’accident qui pourrait survenir à l’enfant et à le transporter dans un établissement hospitalier.

 

Seuls les enseignants professionnels ayant une carte professionnelle à jour et étant salariés ou diligentés par l’association sont susceptibles d’encadrer des leçons collectives ou individuelles sur les terrains gérés par l’ATN. Toute autre personne délivrant des cours sur les installations gérées par l’ATN se verrait notifier qu’il n’est pas autorisé à le faire, et risquerait, en cas de récidive, la perte de qualité de membre, telle qu’elle est définie à l’article 9 de nos statuts.

 

Article 5- Tenue

Une tenue correcte et décente, adaptée au tennis, est de rigueur. Il est interdit de jouer torse nu. Sur les terrains, les chaussures de sport sont obligatoires et doivent être adaptées à la pratique du tennis ainsi qu’à la nature du sol. Il est interdit de fumer sur les courts ainsi que dans le club-house et les vestiaires.

Toute autre activité que le tennis est interdite sur les courts, sauf si cette activité est organisée en accord avec le club.

Les vélos, trottinettes et autres équipements sont tolérés à l’entrée du court dans la limite de 2 mètres à côté de la porte d’entrée, et ne seront en aucun cas
utilisés sur le terrain. 
Les poussettes ne sont pas autorisées sur les terrains.

Il est recommandé de ne pas laisser les enfants de moins de 12 ans sans surveillance.

La présence d’animaux est strictement interdite sur les terrains.

 Article 6- Entretien

Les parties communes, (accès, vestiaires, club-house) doivent être maintenues en parfait état de propreté.

Concernant les terrains, à la fin d’une période de jeu chaque joueur doit s’assurer :  

  • de récupérer tout son matériel de jeter dans les poubelles ce qui doit l’être.
  • sur terrain en gazon synthétique, de passer la traîne sur l’ensemble du terrain afin de maintenir le court en bon état.
  • en soirée d’éteindre l’éclairage du terrain (interrupteur situé sur le terrain pour les courts 1/2/3/4, et sur les mâts d’éclairage dans
    l’allée pour les courts 5/6/7. L’éclairage des terrains Roche est géré par le personnel du stade Monclar.

 

Article 7- Discipline

Les membres du Comité de Direction, ainsi que les permanents du club, ont pour vocation d’intervenir en cas de manquement constaté à ce règlement, ou pour régler tout litige en suspens.

En cas de faute grave d’un adhérent, le Comité de Direction, peut procéder à sa radiation temporaire ou définitive, aux conditions prévues dans les statuts.

 Article 8

Le club décline toute responsabilité en cas de perte ou de vol.