Retrouvez toutes les informations sur l’impact de la crise sur le secteur associatif. : lien
Sur le site VILLAGE JUSTICE, vous avez accès à une veille légale et règlementaire
Ci-dessous des onglets avec d’autres informations, par thème
Vous trouverez ci dessous les documents vous permettant d’envisager la réouverture de vos courts extérieurs et les règles à respecter et faire respecter
SPECIFIQUES TENNIS
Passe_sanitaire_population_v28_fev_2022
Publication FFT Pass sanitaire 2021 07 20
fFT Tableau de synthèse sanitaire 19 mai – 30 juin 2021 FFT Protocole sanitaire 19 mai – 30 juin 2021
Mesures d’aides relances Clubs MàJ 2021 04 30
FFT Tableau de synthèse sanitaire 2021 04 09
FFT Tableau de synthese sanitaire 2021 04 03
FAQ FFT 21/03/2021
FFT_Document sanitaire détaillé 240321-1
FFT Tableau de synthèse sanitaire 240321-1
FFT Document sanitaire détaillé 2021 03 21
FFT Tableau de synthèse sanitaire 2021 03 21
FFT Dispositifs gouvernementaux d’aide 2021 01 20
Courrier Nicolas MAIGNAN 2020 12 21
PROTOCOLE SANITAIRE FFT 2020 12 15
PROTOCOLE FFT 2020 11
Protocole Fiche Rentrée Clubs Tournoi 2020 09 07
Formulaire rentrée sportive Adherents 2020 09 07 DECLARATION_honneur 2020 09 07
Affiche RESTONS VIGILANTS
Fiche Tennis Ministère des Sports
Affiche-recommandations-sanitaires 2020 05 04
Affiche-gestes-barrieres-coronavirus
Affiche-lavage-des-mains-coronavirus 2020 05 04
SPORT EN GENERAL
Mesures_sanitaires_28_février_2022
tableau-mesures-sanitaires-sport16dec21
Infos ministériels au 30/09/2021: lien
Décret n2021-955 du 19 juillet 2021
20210713_TUTO PASSE-SANITAIRE
tableau_mesures_sanitaires 2021 06 30
Décret 18/05/2021
A partir du 19/5: tableau_mesures_sanitaires_sport
Decisions Sanitaires Tableau 2021 04 09
decisions sanitaires sport tableau 2021 04 03
tableaux decisions sanitaires 2021 03 26
Décret Covid 2021 03 19
decisions sanitaires tableau 2021 01 15
info Ministere des Sports
Décret 15-01-2021
Décret 2020-1582 du 14 décembre 2020
decisions sanitaires tableau 2020 12 14
Decret 2020-1454 du 27-11-2020
decisions sanitaires sport 28 11 2020
PRESENTATION MESURES D’URGENCE ET PRS 2020 11 18
INSTRUCTION SPOV2031607J DU 17-11-2020 et annexes
decisions sanitaires tableau sport 2020 11 01
communique_de_presse_-_application_des_de_cisions_sanitaires_pour_le_sport_29102020
Décret no 2020-1310 du 29 octobre 2020
Arrêté préfectoral 05/10/20
Arrêté préfectoral 30/0/9/20
Arrêté préfectoral 25/9/20
Infos ministérielles 25/9/20
Décret phase 2
Instruction Ministre Sports 080620 Phase 2
20200511 Lettre aux présidents de fédérations Guide KH
Instruction aux préfets Ministère des Sports 11052020
Guide équipements sportifs 2020 09 02
Guide de rentrée sportive 2020 09 02
Sports Guide Sanitaire Et Medical
Sports Guide SHN et Professionnels
COSMOS :
Le Conseil Social du Mouvement Sportif vous accompagne. En cette période de crise sanitaire, le CoSMoS est désigné pour représenter les employeurs et structures du secteur sportif au sein de la cellule de crise mise en place par la Direction générale des entreprises du ministère de l’Économie et des Finances.N’oubliez pas que vous pouvez bénéficier toute l’année de services dédiés à l’accompagnement en remplissant le bulletin d’adhésion à l’offre CoSMos.
Toutes les infos mises à jour: ici
COSMOS COVID-19 dispositif exceptionnel d’activité partielle et allocation renforcée pour le sport 2021 03 11
protocole national sante securite en entreprise maj 06-01-21
cosmos AP Allocation renforcée sport 2020 11 10
covid_guide_employeur 2020 10 08
CDII et Activité partielle
Aide au remplissage indemnité activité partielle
Dispositions pour le secteur de l’économie sociale et solidaire
Prise de congés: accord de banche dérogatoire
Télé travail et chômage partiel: Articulation télétravail et activité partielle _ attention aux risques de sanctions pour travail illégal _ CoSMoS
Protocole de déconfinement pour les salariés : lien
CoSMoS Les obligations de l’employeur pour la reprise
FFT:
Sur le site de la FFT, une page spéciale RH: lien
Infos plus générales sur la situation: ici
ASSO.GOUV.FR: lien
MINISTERE DU TRAVAIL: l’activité partielle (màj 31/08/2020)
FAQ Accompganement des entreprises (màj 15/06/2020)
Protocole déconfinement des salariés (màj 24/06/2020)
AUTO-ENTREPRENEURS
Article de la Fédération des auti-entrepreneurs: lien/)
DIRECCTE: lien
ISBL
Ce que change les ordonnances d’avril 2020
NAULEAU Sport:
Réponses aux question économiques des clubs
Un nouveau modèle économique pour le sport amateur
FFT
Suspension du prélèvements des produits fédéraux: infos
FONDS DE SOLIDARITE
fonds_de_solidarite_faq_2021 02 15
Crosif
Asso.gouv
Région IdF
BPI FRANCE
Pour soutenir les entreprises dont l’activité est impactée par le coronavirus, Bpifrance a mis en place une série de mesures et un accès dédié pour les renseigner et les orienter pour traiter leurs problèmes de trésorerie.
Infomations générales BPI: actus
DIVERS
Infos COSMOS: lien
Site des Impôts: lien
FAQ entreprises Ministère de l’économie et des Finances: lien
Site du Ministère de l’Economie et des Finances: lien
REVUE DE PRESSE
coronavirus-les-mesures-pour-proteger-les-entreprises-et-les-salaries-25-03-2020
Conges-payes-fonds-de-solidarite-droits-sociaux-ce-que-contiennent-les-8-ordonnances-economiques-pour-faire-face-au-coronavirus-2020 03 24
Ordonnances-en-soutien-des-entreprises-et-salaries-ce-qu-il-faut-retenir-des-annonces-du-gouvernement-2020 03 25
FFT
Informations sur les compétitions officielles: lien
Roland Garros à l’automne: lien
Réunion du COMEX de la FFT le 01/04/20 pour examiner les conséquences de la situation actuelle sur les compétions, championnats et classement.
Vous trouverez ici des articles ou des liens sur des sites évoquant la vie des associations.
Cotisation, adhésion, prestation: doit on rembourser: fédération française de danse
Assoc et coronavirus, l’Etat vous accompagne: lien
S’adapter, épisode 1: lien
Doit-on rembourser les cotisations?: lien
Comment limiter l’impact du chômage partiel? lien
Sport, y aura-t-il un après COVID19? lien
Observatoire du sport: enquête: lien
Confinement: comment les clubs pro et fédérations occupent leurs fans lien
Responsabilité pénale. Pratique sportive et indifférence au sort d’autrui dans le contexte du Covid-19: article
Remboursement de cotisation: la position du CNOSF
Communication de clubs et confinement: lien
Garder le lien: exemple du club d’Amiens
De nombreux clubs et/ou enseigants ont mis en place des actions pour conserver le liens avec leurs adhérents, leur proposer des défis ou pour les maintenir en forme…
JSA Maisons Alfort
MATC
TC NOGENT
US FONTENAY
ESV
TC PERREUX
Florence Lejeune
Céline Duvéré
…
Bravo